modeles-et-procedures/Courriels/Adhésion&cotisation_trésorerie.md

# Message d'adhésion

    [Trésorerie] Votre cotisation de membre de Libre en Communs

    Bonjour,

    Suite à votre adhésion à l'association Libre en Communs du <DATE>,
    je reviens vers vous pour vous informer des modalités de paiement de
    votre cotisation de membre.
    Pour rappel, vous avez indiqué lors de votre inscription un montant de
    <MONTANT> par an, et votre numéro de membre est le <NUMERO>.
    Les moyens de paiement acceptés sont: espèces, chèques et virement bancaire.


    Pour le paiement par chèque à l'ordre de Libre en Communs, ainsi que le paiement en espèces, merci d'expédier votre courrier à l'adresse suivante:

    ASSOCIATION LIBRE EN COMMUNS
    13 RUE SULLY
    94210 SAINT MAUR DES FOSSÉS


    Pour le paiement par virement bancaire, merci d'émettre votre virement à destination de l'IBAN ci-dessous, en indiquant bien en commentaire votre numéro de membre.

    IBAN: FR7610278061690002212870186
    BIC: CMCIFR2A
    Domiciliation: CCM DU PLATEAU BRIARD


    Ce montant peut être réglé en une fois, ou bien en plusieurs
    fois (avec un échéancier précis convenu entre nous). Si vous souhaitez régler en plusieurs fois, merci de répondre à ce mail en précisant votre demande.

    Vous souhaitant encore une fois la bienvenue,
    Librement,

# Reçu de cotisation

## Pièce jointe du reçu

    Libre en Communs
    Association à but non lucratif, loi 1091
    N° RNA: W941017425
    13 RUE SULLY
    94210 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

                                                        <NOM>
                                                        <ADRESSE>

    Objet: Reçu de cotisation.

    Madame, Monsieur,

    L'association Libre en Communs accuse réception de votre règlement d'un montant 
    de <MONTANT> par le <MOYEN DE PAIEMENT> n° <NUM> en date du <DATE>, et vous
    reconnaît à jour de cotisation à raison de votre adhésion à notre association
    pour l'année civile <ANNEE>.

    Nous vous rappelons que la cotisation n’est pas soumise à la TVA et qu’elle ne 
    donne pas lieu à la délivrance d’une facture. Elle n’ouvre pas droit au bénéfice
    des dispositions des articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code général des 
    impôts.


    Vous remerciant de votre engagement,

    Adrien Bourmault,
    Trésorier de Libre en Communs

## Courriel du reçu de cotisation

    [Trésorerie] Reçu pour votre cotisation de membre


    Bonsoir,

    Veuillez trouver ci-joint votre reçu pour la cotisation annuelle de 2021.

    Librement,