type: page title: Mentions Légales slug: mentions-legales info: Mentions légales du site web www.chalec.org author: neox tags: Logiciels Libres,Services,CHATONS,mentions,legales date: 2022-04-11 link: Libre en Communs : https://www.a-lec.org : Site web de Libre en Communs link: FDN : https://fdn.fr : Site web de FDN link: courriel : mailto:contact@chalec.org : Courriel de Chalec link: page contact : /contact.html link: GSL : https://git.a-lec.org/echolib/gsl link: JOAFE : https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-detail-annonce/?q.id=id:202100241685 #1 Éditeur ( Les sites web *.chalec.org sont édités par l'association _Libre en Communs Association loi 1901 Numéro RNA : W941017425 Lien _JOAFE RCS ÉVRY ?????? Code APE 6202A ???? N° TVA FR ?????? Siège social : 13 rue Sully 94210 Saint-Maur-des-Fossés Mél contact@a-lec.org Directeur de la publication : TODO ) #1 Hébergement ( Toutes les machines sont hébergées par l'association. ) #1 Prestataires ( Liste de prestataires : = _FDN : connexion internet = _OVH : nom de domaine = _Libre en Communs pour le DNS et courriels = _Enedis : électricité ) #1 Données personnelles ( Chalec confirme : = ne procéder à aucune collecte de données personnelles des utilisateurs ; = ne procéder à aucune collecte de données sur les utilisateurs ; = n'utiliser des cookies qu'aux strictes nécessitées techniques des services utilisés ; = ne pas conserver plus de 12 mois les logs et sauvegardes. ) #1 Contact ( Pour toute question ou demande, écrire à contact@chalec.org ou visiter notre _page contact. ) #1 Licence ( Sauf mention contraire, le contenu du site est sous licence CC-BY-SA 4.0. ) #1 Crédits ( Le site est propulsé par _GSL. )