title:   Mentions Légales
about:   Mentions légales du site web www.a-lec.org
authors: neox
tags:    Logiciels Libres,Services,mentions,legales,Libre en communs,a-lec,éditeur
date:    2022-04-15

link:    Libre en Communs
         https://www.a-lec.org
         Site web de Libre en Communs

link:    FDN
         https://fdn.fr
         Site web de FDN

link:    page contact
         /contact.html
         Contacter Libre en Communs
         
link:    Tyto - Littérateur
         https://forge.a-lec.org/echolib/tyto-litterateur
         Code source de Tyto littérateur
         
link:    JOAFE
         https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-detail-annonce/?q.id=id:202100241685

link:    OVH
         https://www.ovhcloud.com/fr/domains/

link:    contact@a-lec.org
         mailto:contact@a-lec.org
         Courriel de contact

link:    Tyto - Littérateur
         https://tyto.echolib.re/
         Site web et documentation de Tyto - Littérateur

-----

#1 Mentions légales
#2 Éditeur
((
   Les sites web a-lec.org sont édités par l'association ::Libre en Communs :
))
((
   (=
      = Association loi 1901
      = Numéro RNA : W941017425
      = Publication _JOAFE
      = RCS ÉVRY 901 211 227
      = Code APE 94.99Z
      = Siège social : 13 rue de Villiers – 94100 Saint-Maur-des-Fossés
      = Courriel: contact@a-lec.org
   )=
))
((
   Directeur de la publication : Julian Barathieu, président de Libre en Communs.
))


#2 Hébergement
((
   Toutes les machines sont hébergées par l'association ::Libre en Communs.
))


#2 Prestataires
((
   Liste de prestataires :
   (=
      = ::FDN : fournisseur d'accès internet ;
      = ::OVH : nom de domaine (registrar).
   )=
))


#2 Données personnelles
((
   Libre en Communs confirme :
   (=
      = ne procéder à aucune collecte de données personnelles pour une
        exploitation autre que technique (nécessaire au bon fonctionnement des
        services) ;
      = ne partager aucune donnée des utilisateurs avec des entités tierces ;
      = n'utiliser des cookies qu'aux strictes nécessitées techniques des
        services utilisés ;
      = ne pas conserver plus de 12 mois les logs et sauvegardes.
   )=
))


#2 Contact
((
   Pour toute question ou demande, écrire à ::contact@a-lec.org ou visiter
   notre ::page contact.
))


#2 Licence
((
   Sauf mention contraire, le contenu du site est sous licence CC BY-SA 4.0.
))


#2 Crédits
((
   Le site est propulsé par ::Tyto - Littérateur.
))