title: Mentions Légales about: Mentions légales du site web www.a-lec.org author: neox tags: Logiciels Libres,Services,mentions,legales,Libre en communs,a-lec date: 2022-04-15 link: Libre en Communs : https://www.a-lec.org : Site web de Libre en Communs link: FDN : https://fdn.fr : Site web de FDN link: page contact : /contact.html link: STL : https://git.a-lec.org/echolib/stl link: JOAFE : https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-detail-annonce/?q.id=id:202100241685 link: OVH : https://www.ovhcloud.com/fr/domains/ link: contact@a-lec.org : mailto:contact@a-lec.org : Courriel de contact ----- #1 Mentions légales #2 Éditeur ( Les sites web a-lec.org sont édités par l'association _Libre en Communs : ) ( 3 << = Association loi 1901 = Numéro RNA : W941017425 = Publication _JOAFE = RCS ÉVRY 901 211 227 = Code APE 94.99Z = Siège social : 13 rue Sully – 94210 Saint-Maur-des-Fossés = Courriel: contact@a-lec.org >> ) ( Directeur de la publication : Julian Barathieu, président de Libre en Communs. ) #2 Hébergement ( Toutes les machines sont hébergées par l'association _Libre en Communs. ) #2 Prestataires ( Liste de prestataires : << = _FDN : fournisseur d'accès internet ; = _OVH : nom de domaine (registrar). >> ) #2 Données personnelles ( Libre en Communs confirme : << = ne procéder à aucune collecte de données personnelles pour une exploitation autre que technique (nécessaire au bon fonctionnement des services) ; = ne partager aucune donnée des utilisateurs avec des entités tierces ; = n'utiliser des cookies qu'aux strictes nécessitées techniques des services utilisés ; = ne pas conserver plus de 12 mois les logs et sauvegardes. >> ) #2 Contact ( Pour toute question ou demande, écrire à _contact@a-lec.org ou visiter notre _page contact. ) #2 Licence ( Sauf mention contraire, le contenu du site est sous licence CC-BY-SA 4.0. ) #2 Crédits ( Le site est propulsé par _STL. )