type: page
title: Mentions Légales
slug: mentions-legales
info: Mentions légales du site web www.chalec.org
author: neox
tags: Logiciels Libres,Services,CHATONS,mentions,legales
date: 2022-04-11

link: Libre en Communs : https://www.a-lec.org : Site web de Libre en Communs
link: FDN : https://fdn.fr : Site web de FDN
link: courriel : mailto:contact@chalec.org : Courriel de Chalec
link: page contact : /contat.html
link: GSL : https://git.a-lec.org/echolib/gsl
link: JOAFE : https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-detail-annonce/?q.id=id:202100241685

#1 Éditeur
(
Les sites web *.chalec.org sont édités par l'association _Libre en Communs

Association loi 1901
Numéro RNA : W941017425
Lien _JOAFE
RCS ÉVRY ??????
Code APE 6202A ????
N° TVA FR ??????
Siège social :   13 rue Sully 94210 Saint-Maur-des-Fossés
Mél contact@a-lec.org

Directeur de la publication :  TODO
)

#1 Hébergement
(
Toutes les machines sont hébergées par l'association.
)

#1 Prestataires
(
Liste de prestataires :
= _FDN : connexion internet
= Gandi : nom de domaine, DNS et courriels ????
= Enercoop : électricité  ?????
)

#1 Données personnelles
(
Chalec confirme :
= ne procéder à aucune collecte de données personnelles des utilisateurs ;
= ne procéder à aucune collecte de données sur les utilisateurs ;
= n'utiliser des cookies qu'aux strictes nécessitées techniques des services utilisés ;
= ne pas conserver plus de 12 mois les logs et sauvegardes.
)

#1 Contact
(
Pour toute question ou demande, écrire à contact@chalec.org ou visiter notre page contact.
)

#1 Licence
(
Sauf mention contraire, le contenu du site est sous licence CC-BY-SA 4.0.
)

#1 Crédits
(
Le site est propulsé par _GSL.
)