type: page title: Mentions Légales slug: mentions-legales info: Mentions légales du site web www.chalec.org author: cpm tags: Logiciels Libres,Services,CHATONS,mentions,legales date: 2022-04-13 link: Libre en Communs : https://www.a-lec.org : Site web de Libre en Communs link: FDN : https://fdn.fr : Site web de FDN link: page contact : /contact.html link: GSL : https://git.a-lec.org/echolib/gsl link: JOAFE : https://www.journal-officiel.gouv.fr/pages/associations-detail-annonce/?q.id=id:202100241685 link: OVH : https://www.ovhcloud.com/fr/domains/ #1 Mentions légales #2 Éditeur ( Les sites web chalec.org sont édités par l'association _Libre en Communs : ) ( 3 = Association loi 1901 = Numéro RNA : W941017425 = Publication _JOAFE = RCS ÉVRY 901 211 227 = Code APE 94.99Z = Siège social : 13 rue Sully – 94210 Saint-Maur-des-Fossés = Courriel: contact@a-lec.org ) ( Directeur de la publication : Julian Barathieu, président de Libre en Communs ) #2 Hébergement ( Toutes les machines sont hébergées par l'association _Libre en Communs. ) #2 Prestataires ( Liste de prestataires : = _FDN : fournisseur d'accès internet ; = _OVH : nom de domaine (registrar). ) #2 Données personnelles ( Chalec confirme : ) = ne procéder à aucune collecte de données personnelles des utilisateurs ; = ne procéder à aucune collecte de données sur les utilisateurs ; = n'utiliser des cookies qu'aux strictes nécessitées techniques des services utilisés ; = ne pas conserver plus de 12 mois les logs et sauvegardes. #2 Contact ( Pour toute question ou demande, écrire à contact@chalec.org ou visiter notre _page contact. ) #2 Licence ( Sauf mention contraire, le contenu du site est sous licence CC-BY-SA 4.0. ) #2 Crédits ( Le site est propulsé par _GSL. )